Gérer ma love money : investissement en échange de royalties
Vous pouvez proposer à vos proches d’investir en échange de royalties. Il s’agit d’une manière simple d’augmenter vos fonds propres en faisant appel à votre love money. Dans ce cas, ils vont avoir droit à un pourcentage prédéfini du chiffre d’affaires de votre entreprise, que vous allez céder pendant une période déterminée.
Deux avantages principaux à cette solution : vous ne remboursez vos proches que selon l’évolution du chiffre d’affaires , ils sont ainsi directement intéressés à la réussite de votre entreprise, sans être détenteurs de capital..
Cette solution nécessite de mettre en place un contrat de rémunération sur revenus futurs et un suivi de votre activité.
Vous pouvez passer par des outils de levée de fonds privée, qui vous permettent d’établir les contrats type et de gérer vos investisseurs de manière automatisée pour des tarifs très abordables. Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi en profiter pour ouvrir la possibilité d’investir à plus de personnes de votre réseau, voire publiquement en financement participatif.
Pour vos proches, il s’agit d’aider concrètement votre entreprise sans en devenir actionnaire tout en étant rémunéré et remboursé au fur et à mesure de l’évolution de l’activité.
Plusieurs paramètres sont personnalisables dans un contrat d’investissement en échange de royalties :
- Date de démarrage
- Durée
- Plafond
- Pourcentage de chiffre d’affaires cédé
Aspects comptables et fiscaux des royalties
Le financement en royalties présente des caractéristiques uniques qui le distinguent des autres modes de financement que sont les capitaux propres et les dettes.
Les dettes notamment induisent une échéance fixe et un montant à payer connu, ce qui n’est pas le cas avec les royalties.
Ces caractéristiques conduisent à considérer ce financement comme une ressource financière en autres fonds propres, c’est à dire entre les capitaux propres et les dettes, de la même manière que les avances remboursables proposées par certaines structures d’accompagnement des entreprises ou Bpifrance.
| CAPITAUX PROPRES | ROYALTIES | DETTES | |
| Ressources durables de l’entreprise, possédées par ses actionnaires | Engagement variable et conditionnée de l’entreprise vis à vis de ses investisseurs | Engagements financiers fermes de l’entreprise vis à vis de ses créanciers (organismes de crédit, fournisseurs…) | |
| Montant à payer | Indéterminé | Variable, versements proportionnels au chiffre d’affaires | Fixe : capital et éventuellement intérêts |
| Echéance | Aucune | Variable, selon chiffre d’affaires | Date fixe |
| Engagement | Paiement de dividendes pour les actionsAugmentation de la valeur de la société | Paiement d’un pourcentage du chiffre d’affaires : pas de chiffre d’affaires équivaut à pas de paiement dû. | Paiement des échéances, quelque soit la situation de l’entreprise, sauf procédure spécifique (mandat ad hoc, sauvegarde…) |
| Garanties | Aucune sur l’entrepriseClauses spécifiques possibles liées à la dilution des actionnaires | AucuneEngagement à poursuivre les versements sur une durée indéterminée jusqu’à remboursement des investisseurs | Garanties sur les actifs de la société, et éventuellement caution personnelle des dirigeants |
Pour aller plus loin, vous pouvez faire une simulation sur le site de WE DO GOOD.
“Nous étions à la recherche d’une solution pour structurer la love money de notre réseau. Nous souhaitions éviter les « délicatesses » de transactions de mains à mains dans le cercle familial ou amical. L’objectif était de gérer la « love money » et de nous assurer un peu « d’air » et de diversité dans notre stratégie de financement.”
Jean Boyancé, Listo
“Nous avons choisi les royalties pour la nature du montage juridique et fiscal qui correspondait parfaitement à nos besoins d’aujourd’hui, comme elle correspond à bon nombre de startups en phase de démarrage.”
Fred Ghenassia, Hoali
